Les technologies de l'information

Il n'est pas nécessaire d'être une entreprise de haute technologie pour réclamer des crédits d'impôt à la R&D. Les technologies de l'information évoluent à un rythme effarant et pour demeurer compétitives, les entreprises, petites, moyennes ou grandes, doivent relever de nouveaux défis technologiques pour développer de nouveaux produits logiciels et de nouvelles méthodes ou techniques. Très souvent, des problèmes techniques importants doivent être résolus. Bien que plusieurs des problèmes techniques rencontrés sont résolus dans le cadre d'activités courantes de conception et de développement, un grand nombre de ceux-ci sont aussi résolus dans le cadre d'expérimentations, de projets pilotes, de développements de prototype expérimental, de tests, d'essais et d'expérimentations systématiques.

Dans ce domaine, les projets de recherche scientifique et développement expérimental doivent être axés sur le développement de la technologie plutôt que sur les caractéristiques des produits. Pour qu'un projet soit admissible à titre de recherche scientifique et développement expérimental, le projet doit rencontrer les critères d'admissibilité du programme de crédit d'impôt RS&DE énoncés par l'Agence du revenu du Canada et le contribuable doit démontrer qu'il a effectué une investigation expérimentale systématique.

Exemples de projets souvent admissibles:

  • Mise à l'essai d'une approche ou méthode de développement exclusive.
  • Travaux visant à augmenter la performance d'un logiciel ou d'une composante logicielle.
  • Travaux d'analyses et essais visant à résoudre des problèmes technologiques d'intégration, de communications.
  • Travaux visant à résoudre des problèmes d'architecture technologique, d'interface utilisateur ou d'interface machine.
  • Projets qui font progresser l'informatique au niveau des systèmes d'exploitation, des langages de programmation, des techniques de la gestion des données, des outils de développement de logiciels.
  • Les recherches sur les méthodes de conception, d'élaboration, de déploiement ou d'entretien des logiciels
    .
  • Travaux relatifs aux méthodes de traitement des données tant au niveau de la transmission, conservation des données, manipulation ou présentation de l'information.
  • Développement expérimental visant à combler les lacunes dans les connaissances technologiques : intelligence artificielle, protocole de communications ou d'échange de données.
  • Développement expérimental visant à combler des lacunes dans les connaissances technologiques s'avérant nécessaire pour élaborer un système ou une composante logicielle.

Les entreprises qui œuvrent dans ce domaine ont souvent des difficultés à réclamer les crédits d'impôt reliés aux activités de recherche scientifique et de développement expérimental qu'elles réalisent. Elles ont aussi des difficultés à rédiger la description technique de leur projet selon les exigences du programme et elles réclament souvent des activités non admissibles alors qu'elles oublient ou négligent de réclamer des activités admissibles.

Au cours des dernières années, nous avons acquis une expertise susceptible de vous aider à optimiser les résultats de vos réclamations de crédits d'impôt à la R&D.

Ne sont pas admissibles
Pour être admissibles, les projets doivent permettre à l'entreprise de réaliser un progrès technologique et ne doivent pas se limiter à l'utilisation d'outils logiciels et environnement de développement d'emploi courant.

  • Les activités de conception et de développement qui se limitent à l'utilisation de méthodes de développement connues.
  • Utilisation d'outils logiciels existants, sans dépassement de leur capacité.
  • Ajout de caractéristiques et de fonctions à des systèmes ou logiciels existants.
  • Travaux d'amélioration ou d'entretien de logiciels.
  • Conversion d'un système à un nouveau langage de programmation ou à un nouveau système d'exploitation.
  • Les tests et essais de systèmes courants.

Quelques sites pour plus d'information

www.crim.ca
Centre de recherche en informatique de Montréal. Section d'information sur les crédits d'impôt à la RS&DE.

www.crim.ca/APIIQ/
Site de l'Association professionnelle des informaticiens et informaticiennes du Québec.

www.directioninformatique.com
Site de la revue Direction Informatique.

www.cefrio.qc.ca
Centre francophone d'informatisation des organisations.

www.cesam.qc.ca
Consortium multimédia CESAM.